Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA
JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4217017
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA de JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA

Déposée le 12 octobre 2015 par la société JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , CHATEAU DE CORNEILLA , LA CARTOUCHE , Club des Châteaux , CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE , DOMAINE DE MOLLO , L'INFINI DOMAINE DU PARADIS , CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON , Château TALAYRAC , ALTITUDE 231 METRES COL DE MOLLO


JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France - SIREN 384906152


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.